Mentions légales
Le présent site est édité par Enveloppe Budget, EI immatriculée sous le numéro 88922278200027 au RCS de Paris, dont le siège social est situé rue saint priest, 34090 Montpellier.
DIRECTION DE LA PUBLICATION ET DE LA RÉDACTION
Directeur de Publication : Sandrine et Jean-Yves
Email : contact@enveloppe-budget.fr
Développement web : Shopify
HEBERGEUR
OVH
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
CRÉDIT DU SITE
Réalisation du Site : Enveloppe Budget
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site web www.enveloppe-budget.fr appartient et est exploité par l'entreprise individuelle Sandrine Deshaies. L’ensemble du contenu, des fonctionnalités et de ses composants (à savoir la charte graphique, le nom de domaine, les commentaires, les vidéos, les photos, la marque, les illustrations, l’iconographie, les images et tout autre élément figurant sur le site web) est protégé selon la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle ainsi que le droit d’auteur, pour lesquels www.enveloppe-budget.fr détient ces droits. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Le site web www.enveloppe-budget.fr décline toute responsabilité quant au fonctionnement technique du site web et ne garantit en aucun cas l’absence partielle ou totale de virus, ou autres éléments sur le site et sur les serveurs ne permettant d’y accéder.
Si l’utilisation du site ou le contenu du site devait entraîner une nuisance pour l’internaute le contraignant à remplacer ou faire réparer ses bases de données, son matériel ou ses équipements, www.enveloppe-budget.fr ne saurait être redevable des frais occasionnés par ces opérations.